ÉDITEUR RESPONSABLE

 

  • Gérant : J&A ORGANISATION Sprl
  • Siège social : Rue du Bay-Bonnet 14, 4620 Fléron
  • Siège d’exploitation : Rue du Bay-Bonnet 14, 4620 Fléron
  • Num. d’entreprise : BCE : 0806.486.902
  • Forme juridique :Sprl
  • Tel : 0494/88 93 22
  • E-mail : info@tiptoque.be
  • Copyright : © 2022 J&A ORGANISATION, tous droits réservés.
  • Thème : Betheme
 
RÉALISATION
Foursides Création de Sites Web | Vidéo | Graphisme Rue du Laveu, 240 4000 Liège
 
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

La structure générale ainsi que le contenu du site, notamment les textes, photographies, images et sons, sont la propriété exclusive de « J&A ORGANISATION » et ce dans le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de « J&A ORGANISATION » est interdite. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété « J&A ORGANISATION  » ou de tiers ayant autorisé limitativement « J&A ORGANISATION » à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de « J&A ORGANISATION », est strictement interdite. Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS D’UTILISATION

Conditions d’accès au site : Toute personne (ci-après « l’utilisateur ») accédant au présent site (ci-après « le site ») est présumée avoir accepté de façon inconditionnelle l’ensemble des dispositions et des conditions d’utilisation du site. Le site est accessible à tout moment partout dans le monde. L’utilisateur qui s’y connecte porte seul la responsabilité de se conformer au respect des législations et/ou réglementations en vigueur dans le pays où il réside ou de celui d’où il se connecte au site. Modification des présentes conditions d’utilisation et droit applicable : Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées par l’éditeur à tout moment. Les conditions d’utilisation applicables à toute utilisation du site sont celles disponibles et publiées sur le site au moment de sa consultation par l’utilisateur. La nullité ou non-validité d’une disposition des présentes conditions d’utilisation ne porte pas préjudice à la validité des autres dispositions des présentes conditions. Non-responsabilité : Même si toutes les informations du site ont fait l’objet d’une vérification minutieuse, elles sont diffusées à titre purement indicatif. En aucun cas, l’éditeur ne peut être tenu responsable de l’exactitude des informations indiquées ni donner la garantie que les données soient complètes, précises ou actuelles. Tous les renseignements sont donnés sous réserve de modification, d’erreur ou d’omission. L’éditeur se dégage également de toute responsabilité en ce qui concerne les contenus provenant de tiers vers lesquels le site fait des hyperliens. Enfin, l’éditeur décline toute responsabilité et exclut toute garantie en cas d’interruption ou mauvais fonctionnement du site. L’éditeur ne pourra pas non plus être tenu responsable pour des dommages directs ou indirects que l’utilisateur pourrait encourir à la suite d’un accès au site ou de son utilisation.

 

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET PROTECTION DE DONNÉES

Le site collecte des données à caractère personnel relatives à ses utilisateurs dans les cadres décrits ci-dessous. Les données collectées sont uniquement celles fournies par l’utilisateur lui-même lorsqu’il utilise ces services. 1. Le formulaire de contact permet aux internautes de nous contacter. Nous utilisons vos données dans le cadre d’un échange de courriels. Cependant, pour éviter de perdre un message, les données du formulaire sont conservées dans une boite mail. Vous pouvez demander la suppression manuelle de vos données via cette adresse mail info@tiptoque.be . Les cookies (voir point suivant). Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel et, à partir du 25 mai 2018, au Règlement Européen 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE (Règlement Général sur la Protection des Données), les utilisateurs dont les données ont été collectées disposent du droit de consulter ces données, de demander leur correction ou, si nécessaire, leur suppression. Les utilisateurs peuvent également s’opposer au traitement des données les concernant. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite par e-mail à l’adresse info@tiptoque.be ou par la poste à l’adresse Rue du Bay-Bonnet 14, 4620 Fléron. Les plaintes en cas de violation des règles belges applicables en matière de protection des données à caractère personnel sur ce Site Web peuvent être adressées à la Commission Belge de la Protection de la Vie Privée, à l’adresse commission@privacycommission.be

 

LES COOKIES

Ce site respecte les règles RGPD. Les données récupéré sur ce site ne seront pas utilisées à des fins promotionnelles. Un « cookie » est un petit fichier enregistré sur le disque dur de votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Ces cookies sont utilisés afin d’améliorer votre expérience utilisateur en vous proposant des services ou des offres correspondant à vos centres d’intérêt. Vous pouvez à tout moment refuser leur utilisation en configurant votre navigateur Internet. La nature et l’objectif des cookies utilisés par le site sont détaillés ci-dessous. Certains cookies sont nécessaires pour certaines fonctions techniques du Site Web et ne seront enregistrés que pour une période limitée.

 

LES TYPES DE COOKIES UTILISÉS

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Really Simple SSL

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